2.01 SQ_CRSSSBJ Règlement intérieur Santé Québec CRSSS de la Baie-James
2.01 Règlement sur la formation et fonctionnement du comité régional pour les programmes d'accès à des services de santé et des services sociaux en langue anglaise du Nord-du-Québec
2.04 Règlement régissant les heures de visite et les règles de conduite des visiteurs
2.05 Règlement sur l'usage du tabac au CRSSS de la Baie-James
2.08 Règlement sur les conflits d'intérêts du personnel d'encadrement de l'établissement et l'exclusivité de fonction des cadres supérieurs
2.09 Règlement portant sur les conflits d'intérêts du personnel et des professionnels de l'établissement
2.10 Règlement relatif à la divulgation de l'information nécessaire à un usager à la suite d'un accident
2.12 Règlement de régie interne du comité de gestion des risques et de la qualité
2.14 Règlement du comité de vigilance et de la qualité du CRSSSBJ
2.15 Règlement sur la mise en place et fonctionnement du comité des usagers
2.17 Règlement du fonctionnement du comité régional d'éthique clinique
2.19 Règlement régissant l'émission et l'exécution des ordonnances de médicaments au CRSSS de la Baie-James
2.21 Règlement de régie interne CMDP
2.22 Règlements généraux du Conseil des infirmières et infirmiers du CRSSS de la Baie-James
2.23 Règlements généraux du conseil multidisciplinaire
2.24 Règlement de régie interne du comité régional des services pharmaceutiques